Délibérations du Conseil d’Administration

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CA du 22 septembre 2022
Délibération : Approbation de la modification de l’ordre du jour : ajout de l’approbation de la tarification des tablettes et de son application à compter de la rentrée septembre
Délibération : Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 9 juin 2022
Délibération : Approbation de la procédure de protection fonctionnelle des personnels publics
Délibération : Approbation de la tarification des tablettes et de son application à compter de la rentrée septembre 2022
Délibération : Approbation de la révision du complément indemnitaire annuel
Délibération : Approbation des principes de répartition des crédits CVEC
Délibération : Approbation de la création du FSDIE

 

CA du 9 juin 2022
Délibération : Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 16/03/2022
Délibération : Approbation des modalités d’enregistrement et de conservation des débats ou des échanges ainsi que des modalités selon lesquelles des tiers peuvent être entendus
Délibération : Approbation du statut de l’élu
Délibération : Compte financier 2021
Délibération : Budget rectificatif N°1 2022
Délibération : Approbation de la procédure interne de construction budgétaire
Délibération : Approbation de la subvention au Bureau des Élèves (BDE) de 20 000 €
Délibération : Approbation des droits différenciés
Délibération : Approbation des exonérations des droits d’inscription
Délibération : Approbation de la tarification des VAE
Délibération : Approbation du RIPEC C2
Délibération : Approbation de l’action sociale : actualisation de l’ASIE « aide au repas »
Délibération : Approbation de la mise à jour de l’organigramme
Délibération : Approbation du règlement de scolarité
Délibération : Approbation du plan de lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Délibération : Approbation du calendrier de fermeture de l’établissement 2022/2023
Délibération : Approbation de la déclaration d’inutilité du site Galéra au 31/07/2022

 

CA du 13 mai 2022
Délibération : Approbation portant création du comité social d’administration de l’ENSCM et fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité.

 

CA par consultation à distance du 17 mai 2022
Délibération : Approbation portant création du comité social d’administration de l’ENSCM et fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité

 

CA du 15 mars 2022
Délibération : Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 16/12/2021
Délibération : Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 17/02/2022
Délibération : Modification de l’ordre du jour : Acceptation d’un don
Délibération : Délégation du conseil d’administration au directeur
Délibération : Approbation du Compte financier 2021
Délibération : Acceptation d’un don
Délibération : Voie temporaire d’accès au corps des professeurs d’université – repyramidage, recours aux lignes de gestion nationales, choix de la section
Délibération : Approbation du RIFSEEP : extension aux personnels ITRF, fixation des montants de l’IFSE
Délibération : Approbation du RIPEC : informations et recours aux lignes directrices de gestion nationales
Délibération : Approbation du Bilan Social 2020
Délibération : Approbation du contrat pluriannuel 2021/26 – Volet spécifique ENSCM

 

CA du 17 février 2022
Délibération : Élection des membres extérieurs désignées à titre personnel au titre du 2° de l’article 719-3 du code de l’Éducation
Délibération : Élection des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers

 

CA du 16 décembre 2021
Délibération : Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 7 octobre 2021
Délibération : Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 9 décembre 2021
Délibération : Approbation du budget rectificatif n°2 2021
Délibération : Approbation de la campagne d’emplois 2022
Délibération : Approbation du budget initial 2022
Délibération : Approbation du contrat d’objectif et d’engagement
Délibération : Approbation du règlement de scolarité
Délibération : Approbation du représentant au CEVE établissement du secondaire – Lycée Joffre

 

CA du 9 décembre  2021
Approbation des modalités d’organisation de l’audition et du vote

 

CA du 7 Octobre 2021
Délibération : Approbation des statuts EPSCP de l’ENSCM

 

CA du 1er juillet 2021
Délibération Approbation du compte rendu du CA du 26 mai 2021
Délibération Approbation du Procès-Verbal du Conseil d’administration du 10 juin 2021
Délibérations Approbation de l’ouverture de 5 000€ de crédits pour la chaire SIMEV en 2021
Délibérations Approbation du comité d’éthique de la recherche
Délibérations Approbation du plan égalité Femmes-Hommes

 

CA du 10 juin 2021
Délibération : approbation du budget rectificatif n°1
Délibération : décret EPE
Délibération : statuts EPE
Délibération : approbation de la rémunération des membres des jurys de VAE diplôme ingénieur et doctorat
Délibération : approbation de la modification du règlement de scolarité
Délibération : approbation du report de l’année universitaire 2020-21 au 21122021
Délibération : référentiel des enseignants et enseignants chercheurs 2020-2021
Délibération : Approbation de la subvention au bureau des élèves
Délibération : intervenants extérieurs du second semestre 2020-2021
Délibération : Approbation Exonérations des droits inscriptions

 

CA du 26 mai 2021
Délibération : Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 8 mars 2021
Délibération : Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 16 mars 2021
Délibération : Approbation de la modification de l’ordre du jour : nomination de Mme Sandrine SAGAN dans le collège des personnalités extérieures du conseil scientifique.
Délibération : Approbation de la nomination de Mme Sandrine SAGAN dans le collège des personnalités extérieures du conseil scientifique.

 

CA du 16 mars 2021
Délibération : Approbation du Procès-Verbal du Conseil d’administration électronique du 07/12/2020
Délibération : Approbation de la convention ENSCM – CNRS 2021-2026
Délibération : Approbation de la convention ENSCM-UM-CNRS déménagement/aménagement bâtiment recherche Balard

 

CA du 8 mars 2021
Délibération : Approbation du report de l’approbation du compte-rendu du conseil d’administration du 7 décembre 2020
Délibération : Approbation du compte financier 2020
Délibération : Acceptation de Dons
Délibération : Tarification du TOEIC