1 Doc Documentation
2 Co Contact

Conseils et comités

Les instances de l’ENSCM

Le Conseil d’Administration
Le Conseil d’administration délibère notamment sur :


Les orientations générales de l’écoleLes questions relatives à la formation continue et à la recherche
Le budget et les décisions modificatives
Le compte financier et l’affectation des résultatsLes emprunts
L’acceptation des dons et legs
Les acquisitions, aliénations et échanges d’immeubles
Le rapport annuel du directeur sur l’activité et le fonctionnement administratif et financier de l’établissement, avant sa transmission au Ministre de l’ESRI
Le règlement intérieur et le règlement de scolarité
Il détermine les catégories de contrats, conventions et marchés qui doivent lui être soumis pour approbation

Le Conseil d’Administration en formation restreinte donne un avis sur les questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignantschercheurs

> Composition du conseil d’Administration (ci-contre)

> Délibérations des Conseils d’Administration ICI

Le conseil des Études et de la Vie Étudiante
Le Conseil des Études et de la Vie Étudiante

Le conseil des études et de la vie émet un avis sur le programme des formations. Il adopte :
– la répartition de l’enveloppe des moyens destinée à la formation telle qu’allouée par le conseil d’administration et sous réserve du respect du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le conseil d’administration ;
– Les règles relatives aux examens ;
– Les règles d’évaluation des enseignements ;
– les mesures recherchant la réussite du plus grand nombre d’élèves ;
– Les mesures de nature :

  • à permettre la mise en œuvre de l’orientation des élèves et de la validation des acquis,
  • à faciliter leur entrée dans la vie active et à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux élèves à améliorer les conditions de vie et de travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l’accès aux ressources numériques ;

– les mesures visant à promouvoir et développer des interactions entre sciences et société, initiées et animées par des élèves ou des enseignants-chercheurs, au sein des établissements comme sur le territoire de rayonnement de l’établissement ;
– Les mesures nécessaires à l’accueil et à la réussite des élèves présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé, conformément aux obligations incombant aux établissements d’enseignement supérieur au titre de l’article L. 123-4-2.

Par ailleurs, il est amené à émettre un avis sur :
– Les orientations de la gestion des crédits de vie étudiante et de campus
– Les orientations de la gestion des crédits de mobilité internationale

Le Conseil Scientifique
Le Conseil scientifique en session plénière propose au Conseil d’administration les grandes orientations scientifiques de la recherche.

Il est consulté sur

• la répartition des crédits de recherche et sur la répartition des appels à projets,
• sur les conventions touchant la recherche,
• sur les dossiers d’avancement et de promotions des Enseignants Chercheurs.

Le Conseil scientifique en formation restreinte donne un avis notamment sur les demandes de CRCT, les délégations, la proposition d’attribution de l’éméritat aux enseignantschercheurs admis à la retraite, le recrutement ATER, la PEDR, les appels à projets

> Composition du Conseil Scientifique (ci-contre)

> Délibérations des Conseils Scientifique ICI